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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BESSON
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Paus'bio
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Paus'bio
BESSON, SAS

Numéro de dépôt :
3724144
Date de dépôt :
24/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2020
Paus\'bio de BESSON

Présentation de la marque Paus'bio

Déposée le 24 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BESSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Paus'bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BESSON domicilié(e) 21 RUE DE LA GUILLAUDERIE - 44118 - LA CHEVROLIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 364 182 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BESSON domicilié(e) 21 RUE DE LA GUILLAUDERIE - 44118 - LA CHEVROLIERE - France.

La marque Paus'bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724144.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paus'bio est expirée depuis le 24 mars 2020.

BESSON a également déposé les autres marques suivantes : PIETRO CYCLES , Besson Funéraire , POURQUOI PAS ? PARIS , PIETRO , QUALIMAD MEDICAL , BESSON , BATO PANT , PORQUE NO , BESSON SALADES CHARCUTERIE CREATEUR DE SAVEURS... , BESSON SALADES CHARCUTERIE


BESSON, SAS - 21 RUE DE LA GUILLAUDERIE - 44118 - LA CHEVROLIERE - France - SIREN 398364182


BESSON - 21 RUE DE LA GUILLAUDERIE - 44118 - LA CHEVROLIERE - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 14 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°623948 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-14

“ Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ” ;

“ Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ” ;

“ Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; boits bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.